Ce site est édité par la société MODERN GLOBAL SARL, dont le siège social est située au 39, AV LALLA YAQOUT 1ER ETG APT N°1 CASABLANCA, et dont les informations légales sont les suivantes :
1. Identité
Boutique en ligne : www.mgmarket.ma
E-mail : contact@mgmarket.ma
Société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Casablanca : 620709
IF : 60294483
Patente : 32205031
ICE : 003482920000041
Hébergement : CAP CONNECT
2. Propriété intellectuelle
Le site mgmarket.ma est une œuvre de l’esprit protégée par la loi.
Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.
La société MODERN GLOBAL Sarl vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site.
Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.
3. Modifications des mentions légales
Les présentes mentions légales sont consultables en ligne sur le site. Elles sont susceptibles d’être modifiées sans autre formalité que la mise en ligne d’une nouvelle version modifiée, seule cette dernière version étant retenue.
4. Compétence juridictionnelle et loi applicable
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes sera soumis à la loi marocaine et au tribunal de première instance dont relève le domicile de l’utilisateur ou son lieu de résidence ou la juridiction du lieu où s’est produit le fait ayant causé le préjudice au choix de l’utilisateur.
5. Marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi marocaine et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités est interdite.